![]() |
Mentions légalesPropriétaire de Shadow-Diffusion.com :Shadow-Diffusion Représenté par : Emmanuel SERRES (Directeur de la publication), 90 Route de Corbeil, 91700, Sainte geneviève des Bois Le site Sadow-Diffusion.com est hébergé par : Shadow-Corp.org, représentée par Emmanuel SERRES 90 Route de Corbeil, 91700, Sainte geneviève des Bois Accès au serviceLe Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.Shadow-Diffusion.com se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. Shadow-Diffusion met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Shadow-Diffusion ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service. Shadow-Diffusion se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Propriété intellectuelleLe site Shadow-Diffusion.Com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Shadow-Diffusion et Emmanuel SERRES sont les titulaires exclusifs de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Shadow-Diffusion, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations dont la mention le précise sont soumis à la licence Creative Commons et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et ce, sans nécessairement en demander l'autorisation. Données personnellesDans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Shadow-Diffusion s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à laloi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». A ce titre, le site Shadow-Diffusion.Com fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro (en attente). Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Shadow-Diffusion garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit : Limites de responsabilitéLes informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de Monsieur Emmanuel SERRES ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs. |










